1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre WebSentinel et ses clients pour la fourniture de services de création de sites web, développement web et services digitaux.
2. Services proposés
- Création de sites web vitrine
- Développement d'applications e-commerce
- Refonte de sites existants
- Maintenance et hébergement
- SEO et référencement
- Conseil en stratégie digitale
3. Devis et commande
Toute demande de service fait l'objet d'un devis détaillé et personnalisé. Le devis est valable 30 jours. La commande est considérée comme acceptée dès signature du devis et versement de l'acompte.
4. Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs sont indiqués en euros TTC. Le paiement s'effectue selon les modalités suivantes :
- 50% à la commande (acompte)
- 50% à la livraison
- Paiement par virement bancaire ou chèque
5. Délais de réalisation
Les délais de réalisation sont indiqués sur le devis et sont calculés à partir de la réception de l'acompte et de la fourniture de tous les éléments nécessaires par le client.
6. Garantie et support
WebSentinel garantit ses prestations pendant 3 mois après livraison. Le support technique est inclus pendant cette période pour les corrections de bugs.
7. Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle sur le site créé sont transférés au client après règlement intégral. WebSentinel conserve les droits sur ses outils et méthodes de développement.